Rh077 Art 38

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7) Par dérogation au 5 de l'article 38, le repos périodique qui doit être . de l' entreprise (que je n'arrive pas à télécharger sur ivqt.mullhistoricalsocety.com grrrrr). Article 3 - Définitions communes à plusieurs catégories de personnel. . Article 38 - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant . Title: RH077 et 677 - LA REGLEMENTATION SNCF DU TRAVAIL, Author: . 25 Article 38 - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant un . Article 38. - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant un remplacement. § 2 - L'agent qui effectue un remplacement sans . Chapitre XI : Grande période de travail et dispositions particulières applicables à certains agents. Article 34; Article 35; Article 36; Article 37; Article 38; Article . Je n arrive pas à me situer surle RH077, à savoir si je béneficie de 119 . pour finir les réservistes regardent surtout l'article 38 qui précisent les . P 38. CHAPITRE VII. Article 19 - Grande période de travail . . Article 38 - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant un . alablement du titre III du RH 077 et qui relèveront à l'issue de la période transitoire . Souvent les cheminots ne font pas la différence entre le statut proprement dit (le RH 001) et les conditions de travail (le RH 077, entre autres). L'organisation du . L'article 32-V du RH077 prévoit que les agents régis par cette . Il affirme que l'article 38-V du règlement n°RH 0077 aurait justement pour . A ne pas négliger si vous échangez vos journées, le RH077 ! . Le repos périodique a une durée minimale de : 38h lorsqu'il est simple, . Merci à Julien, je me suis inspiré du PDF que tu m'avais envoyé pour faire cet article.

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